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Marques déposées par Domaine la ProvenquiereTODO
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domaine de la Provenquiere le Capiteux
Marque expirée - Marque en non vigueur

domaine de la Provenquiere le Capiteux
Domaine la Provenquiere SCEA

Numéro de dépôt :
3560485
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2018
domaine de la Provenquiere le Capiteux de Domaine la Provenquiere

Présentation de la marque domaine de la Provenquiere le Capiteux

Déposée le 3 mars 2008 par Domaine la ProvenquiereTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « domaine de la Provenquiere le Capiteux »

Le déposant est Domaine la ProvenquiereTODO domicilié(e) 0 route de Maureilhan,34310 CAPESTANG - 34310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 939 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine la Provenquiere domicilié(e) 0 route de Maureilhan,34310 CAPESTANG - 34310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine de la Provenquiere le Capiteux est expirée depuis le 3 mars 2018.

Domaine la Provenquiere a également déposé les autres marques suivantes : domaine de la Provenquiere le Téméraire , PECHE COQUIN , LA PROVENQUIERE , domaine de la Provenquiere le Généreux , FARNIENTE AU DOMAINE DE LA PROVENQUIERE , ACHILLEUS , domaine de la Provenquiere le Conquérant , ROS' BULLE


Domaine la Provenquiere SCEA - 0 route de Maureilhan,34310 CAPESTANG - 34310 - France - SIREN 398939934


Domaine la Provenquiere - 0 route de Maureilhan,34310 CAPESTANG - 34310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.